LICENCE D’UTILISATION DE BANQUES DE SON
1. Objet de la licence
La présente licence autorise l’utilisation des produits fournis par Plugin-Mao (ci-après « le Concédant ») dans les conditions définies ci-après et selon leur catégorie : banques de sons, plugins audio (VST/logiciels), services web audio, assets graphiques ou jeux vidéo.
2. Étendue des droits concédés
Le Concédant accorde à l’utilisateur (ci-après « le Licencié ») une licence non exclusive, non cessible et non transférable pour :
- L’incorporation des banques de sons, logiciels, assets ou services dans des productions audiovisuelles, multimédia, jeux vidéo, sites web
- L’utilisation dans des spectacles vivants, expositions, créations artistiques ou tout type d’œuvre multimédia
- La synchronisation avec d’autres œuvres, y compris films, clips, podcasts ou jeux
- L’utilisation des logiciels et services Audio-M sur le nombre de postes prévu lors de l’achat ou inscription
Cette licence est valable pour une durée illimitée et pour le monde entier.
3. Restrictions
Le Licencié n’est pas autorisé à :
- Revendre, louer ou distribuer de façon autonome : les banques de sons, logiciels, assets, maps ou services, sauf accord écrit du Concédant
- Utiliser ces éléments pour créer des produits concurrents (banques ou plugins similaires, packs d’assets concurrents, services identiques)
- Revendiquer la propriété des sons, logiciels, assets ou services ou les intégrer dans des bibliothèques, packs à redistribuer
- Modifier ou extraire le code source des plugins ou logiciels sans autorisation expresse
4. Rémunération
Cette licence est concédée moyennant le paiement d’un prix forfaitaire unique pour chaque produit, sauf pour les services par abonnement tels que Audio-M dont le tarif peut évoluer dans le temps. Sauf mention contraire, aucun paiement de redevances supplémentaires n’est exigé. Les modalités tarifaires sont précisées individuellement pour chaque produit.
5. Garanties
Le Concédant garantit qu’il détient tous les droits nécessaires sur les produits proposés. Le Licencié utilisera les produits sous sa seule responsabilité.
6. Résiliation
En cas de violation des termes de la licence, le Concédant pourra la résilier après mise en demeure restée sans effet.
7. Loi applicable
La présente licence est soumise au droit français.
8. Produits couverts
La licence s’applique aux :
- Banques de sons
- Plugins audio et logiciels (ex : AI-Mix Studio)
- Services Audio-M (ex : Audio Hub)
- Assets, packs graphiques et jeux vidéo (ex : Studio Game)
Pour chaque produit, des conditions particulières peuvent être précisées dans la documentation spécifique ou lors de l’achat/utilisation.